Loi de finances pour 2024 : Organisation des travaux
debate, 29/11/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. le ministre délégué.
M. Thomas Cazenave (Renaissance) : Monsieur le président, le Gouvernement a encore deux amendements à déposer sur la première partie du PLF : l’un sur l’article liminaire, l’autre sur l’article d’équilibre.
M. le président : La parole est à M. le président de la commission.
M. Claude Raynal : Mes chers collègues, monsieur le ministre, je crois tout d’abord que nous pouvons collectivement être satisfaits de terminer nos travaux, aujourd’hui, avec deux heures d’avance sur l’horaire limite.
Ensuite, quitte à me répéter, je vous rappelle que nous avons dû examiner plus de 2 250 amendements sur cette première partie du PLF – un record ! Si l’année prochaine 500 amendements supplémentaires étaient de nouveau déposés, nous serions cuits !
En ce qui concerne la suite de nos travaux, nous ne siégerons pas demain matin, puisque nous avons examiné l’ensemble des amendements prévus.
La commission des finances se réunira à onze heures trente pour examiner notamment les deux amendements dont M. le ministre vient d’annoncer le dépôt. J’imagine que l’article d’équilibre sera très peu affecté… (Sourires ironiques.)
Monsieur le ministre, si nous voulons tenir ce calendrier, il faudra que vous nous transmettiez ces amendements le plus tôt possible demain matin, car nous devons avoir le temps de les étudier avant la réunion de la commission.
M. le président : Mes chers collègues, si demain nous achevions l’examen de la mission « Sécurités » avant minuit, nous pourrions débuter l’examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 le vendredi 1er décembre à neuf heures.
Y a-t-il des observations ?…
Il en est ainsi décidé.
La suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.