Loi de finances pour 2024 : Organisation des travaux
debate, 23/11/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. le président de la commission.
M. Claude Raynal : Le nombre d’amendements déposés cette année sur la première partie du projet de loi de finances s’élève à 2 259, soit 500 de plus que l’année dernière, où un record avait déjà été atteint.
Je rappelle que nous devons respecter les exigences constitutionnelles prévues pour l’examen du budget. Ce nombre d’amendements record nous impose donc de revoir l’organisation de nos travaux. Il ne paraît ainsi plus possible de ne pas siéger le dimanche 26 novembre.
La commission demande en conséquence l’ouverture de la séance dimanche, l’après-midi, le soir et la nuit.
Ainsi, nous siégerons demain soir jusqu’à minuit et demi, puis samedi à partir de neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit jusqu’à environ deux heures du matin, voire plus tard, en fonction de l’avancée de nos travaux. Nous reprendrions l’examen du texte dimanche à quatorze heures, jusqu’à une heure trente du matin lundi.
J’espère que M. le ministre sera heureux de passer autant de temps avec nous ! (Sourires.)
L’ouverture de dix heures de séance dimanche ne nous dispensera pas, pour autant, de devoir conserver un rythme soutenu de discussion des amendements en séance, afin que nous puissions achever l’examen de la première partie du projet de loi de finances jeudi prochain – nous n’avons pas le choix à cet égard.
Alors que 1 035 amendements avaient été déposés sur le projet de loi de finances 2019, soit une hausse significative par rapport aux 617 amendements déposés en 2018, mon prédécesseur Vincent Éblé avait parlé d’une « inflation substantielle ». Cette année, le nombre d’amendements ayant doublé, je n’ai plus de mots ! (Sourires.)
Je vous indique que j’ai demandé aux chefs de file des différents groupes politiques de réfléchir en interne à la meilleure manière de traiter cette situation afin que nous puissions ne pas perdre trop de temps, tout en veillant à ne pas porter atteinte aux droits de chaque sénateur.
M. le président : La parole est à M. le ministre délégué.
M. Thomas Cazenave (Renaissance) : Je vous confirme que c’est avec plaisir que je participerai aux travaux du Sénat dimanche ! (Sourires.)
M. le président : Il n’y a pas d’opposition ?…
Il en est ainsi décidé.
Nous passons à la discussion de l’article liminaire.