Financement de la sécurité sociale pour 2024 : Vote sur l’ensemble de la troisième partie

Financement de la sécurité sociale pour 2024 : Vote sur l’ensemble de la troisième partie

debate, 17/11/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Je mets aux voix, modifié, l’ensemble de la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024.
(La troisième partie du projet de loi est adoptée.)

Mme la présidente : La parole est à M. le président de la commission.

M. Philippe Mouiller : J’aurai l’occasion de le redire mardi, mais je veux vous remercier, mes chers collègues, pour la qualité de nos débats et pour votre mobilisation – elle ne s’est pas démentie, même en ce vendredi, dans la dernière ligne droite. Chacun a ses convictions, mais nous avons pu échanger, même si l’on peut toujours débattre davantage ; j’ai bien noté, du reste, les remarques qu’ont faites certains de nos collègues quant à l’examen du budget de la branche famille.
Je remercie aussi M. le ministre, pour l’état d’esprit qui a prévalu tout au long de nos travaux, ainsi que Mme la présidente, qui a su conduire avec rythme l’examen de la dernière partie. Je souhaite enfin saluer tous nos collaborateurs.
Nous nous retrouverons mardi prochain pour le vote sur l’ensemble. Reposez-vous bien d’ici là : j’espère vous y voir en grande forme !

Mme la présidente : La parole est à M. le ministre.

M. Aurélien Rousseau : En attendant le vote solennel, qui aura lieu mardi, je voudrais remercier, au nom de mes collègues du Gouvernement, les différents présidents de séance, le président de la commission des affaires sociales, Philippe Mouiller, la rapporteure générale, Élisabeth Doineau, ainsi que l’ensemble des rapporteurs, Corinne Imbert, Pascale Gruny, Olivier Henno, Marie-Pierre Richer et Chantal Deseyne.
Nos débats ont été riches et n’ont pas toujours été joués d’avance, contredisant certaines prédictions… De nombreux sujets ont émergé et j’en tiendrai compte : le volet prévention, la santé des femmes, la santé mentale, l’évaluation de la réforme des retraites, sujet qui est revenu très régulièrement cet après-midi, les médicaments, etc. Je serai toujours à la disposition de la commission pour lui répondre lorsque seront prises des mesures réglementaires dont l’impact sur les recettes serait important.
Je veux saluer également le travail de tous les collaborateurs du Sénat, mais aussi celui des membres des cabinets des ministres, de la direction de la sécurité sociale, de la direction générale de l’offre de soins et de la direction générale de la cohésion sociale, qui agissent au nom du Gouvernement et le servent loyalement, quels que soient leurs doutes et interrogations – ceux qui parmi vous ont exercé des responsabilités gouvernementales, mesdames, messieurs les sénateurs, le savent bien. Quand on met en cause le Gouvernement, il arrive qu’ils le prennent à cœur : je veux leur dire un immense merci. Ils nous aident à préparer les débats et à être le moins ridicule possible dans nos réponses aux interpellations de la Haute Assemblée. (Sourires.)

Mme la présidente : Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles de ce texte.
Les explications de vote des groupes puis le scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 se dérouleront mardi 21 novembre, à quatorze heures trente.