Ordre du jour
debate, 14/06/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 juin 2023 :
De dix heures trente à treize heures puis de quatorze heures trente à seize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe SER)
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer, présentée par Mme Catherine Conconne et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 702) ;
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport, présentée par M. Sebastien Pla et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 700).
À l’issue de l’espace réservé au groupe SER (pour une durée de 4 heures) :
(Ordre du jour réservé au groupe UC)
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, présentée par Mme Sonia de La Provôté (texte de la commission n° 704) ;
Proposition de loi relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic, présentée par M. Vincent Capo-Canellas et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 696).
À l’issue de l’espace réservé au groupe UC :
Proposition de loi visant à développer l’attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l’ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales, présentée par Mme Sylvie Robert et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 688).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à minuit.)