Accélération de l’égalité économique et professionnelle : Organisation des travaux
debate, 27/10/2021, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Mes chers collègues, il nous reste 48 amendements à examiner sur ce texte. Nous en avons examiné 25 en une heure et demie, déduction faite de ceux qui étaient devenus sans objet.
Il émerge une proposition, loin de faire l’unanimité, consistant à prolonger nos travaux jusqu’à la fin de l’examen de la proposition de loi, sans suspendre la séance. En maintenant ce rythme d’examen, cette séance prolongée nous mènerait jusqu’à vingt-deux heures environ (Protestations sur les travées du groupe CRCE.), d’autant qu’il reste, outre les amendements à examiner, trois demandes de prise de parole ainsi que les explications de vote sur l’ensemble ; cela représente, au total, au moins deux heures, voire deux heures et demie de travail.
Quel est l’avis de la commission sur l’organisation de nos travaux ?
Mme Catherine Deroche : J’étais favorable à une séance prolongée, mais seulement si l’on pouvait terminer nos travaux vers vingt et une heures. Pousser jusqu’à vingt-deux heures n’est pas envisageable.
M. le président : Pour finir à vingt et une heures, il faudrait examiner 35 amendements par heure. Si tout le monde considère ses amendements comme défendus, c’est possible, mais je ne voudrais pas imposer un tel rythme…
Mme Catherine Deroche : Oui, d’autant que nous allons arriver à des articles plus délicats. Il vaut donc mieux suspendre la séance à vingt heures et la reprendre ensuite.
M. le président : Puisque Mme la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion est déjà arrivée, nous pouvons peut-être nous fixer comme objectif de finir l’examen de l’article 6 de la proposition de loi.
Il n’y a pas d’opposition ?…
Il en est ainsi décidé.