Réforme de l’adoption : Organisation des travaux

Réforme de l’adoption : Organisation des travaux

debate, 20/10/2021, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est minuit passé. Eu égard au nombre d’amendements restant à examiner, nous pourrions ouvrir la nuit afin d’achever l’examen de ce texte.
Néanmoins, pour que cela soit possible, il faudrait que nous examinions les vingt-deux amendements restants en une heure, ce qui impliquerait que chacun maîtrise la durée de ses interventions. Je pense notamment à vous, monsieur le secrétaire d’État : vous êtes très pédagogue et très précis, mais parfois un peu long. Je ne voudrais pas brider votre temps de parole, mais, lorsqu’un sujet a déjà été abordé, peut-être qu’un « Défendu ! » suffirait… Bien entendu, je ne vous empêcherai nullement d’apporter tout élément complémentaire d’explication.
Qu’en pensez-vous, monsieur le secrétaire d’État ?

M. Adrien Taquet (Ministre chargé de la Famille) : Je serais ravi de poursuivre nos débats cette nuit, madame la présidente. Toutefois, sachez que j’ai toujours eu à cœur, par respect pour le Parlement, de défendre pleinement les textes que je présentais à la Haute Assemblée, même lorsque j’étais minoritaire – et j’ai bien compris que je l’étais encore aujourd’hui. Je le répète, il s’agit, selon moi, d’une question de respect tant du Sénat que des députés, qui ont adopté le texte qui vous est soumis.

Mme Éliane Assassi : Tout à fait !

M. Adrien Taquet (Ministre chargé de la Famille) : Au cours des trois dernières années, j’ai toujours défendu, avec conviction et jusqu’au bout, chacun de mes amendements et de mes avis. Je me propose de continuer de le faire cette nuit, madame la présidente. C’est, pour moi, j’y insiste, une question de respect pour le Parlement. Je vous le dis très sincèrement. (M. Xavier Iacovelli applaudit.)

Mme la présidente : Sans doute, monsieur le secrétaire d’État, mais – je vous le dis tout aussi sincèrement – la conviction n’exclut pas la concision.
Sinon, je propose que nous levions la séance maintenant et que nous terminions nos travaux jeudi matin. Il me semble néanmoins que nous pourrions finir cette nuit…

Mme Éliane Assassi : Rappel au règlement !

Mme la présidente : La parole est à Mme Éliane Assassi.

Mme Éliane Assassi : Madame la présidente, je ne peux que partager ce que vient de dire M. le secrétaire d’État.

Mme Muriel Jourda : Nous y adhérons tous !

Mme Éliane Assassi : Nous avons un ordre du jour précis. Nous avons déjà accéléré l’examen du texte inscrit à l’ordre du jour de lundi, d’hier et d’aujourd’hui, de sorte que nous en avons terminé l’examen sans aller jusqu’au bout d’un certain nombre de débats.
L’examen du présent texte est inscrit à l’ordre du jour d’aujourd’hui et de demain matin à dix heures trente. Certes, je souhaite, moi aussi – je l’ai indiqué à M. le président de la commission des lois –, que nous puissions en terminer l’examen vers une heure du matin, …

M. Adrien Taquet (Ministre chargé de la Famille) : Moi aussi !

Mme Éliane Assassi : … mais cela ne saurait se faire en nous demandant de contraindre encore un temps de parole déjà réduit au travers du nouveau règlement du Sénat.
Soyons sérieux, il s’agit tout de même de sujets importants. Nous parlons là d’enfants…

Mme la présidente : Madame la présidente Assassi, j’en suis consciente, c’est pourquoi je n’ai rien décidé ; j’ai simplement proposé d’ouvrir la nuit. Vous avez tous signifié à M. le président de la commission des lois votre accord pour poursuivre l’examen de ce texte jusqu’à une heure du matin, mais la séance pourrait aller au-delà.

Mme Éliane Assassi : Nous pouvons aller jusqu’à une heure et demie !

Mme la présidente : En tout état de cause, pour ma part, je serai présente jusqu’au bout de la nuit, s’il le faut.
Si nous gardons ce rythme, nous pouvons terminer en une heure, à condition que chacun y mette du sien.
Plus personne ne demande la parole ?…
Nous poursuivons donc nos travaux, afin d’achever cette nuit l’examen de ce texte.