Ordre du jour

Ordre du jour

debate, 13/10/2021, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 14 octobre 2021 :
De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe GEST)
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant au gel des matchs de football le 5 mai (texte de la commission n° 22, 2021-2022) ;
Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables, présentée par M. Guillaume Gontard et plusieurs de ses collègues (texte n° 813, 2020-2021).
De seize heures à vingt heures :
(Ordre du jour réservé au groupe RDSE)
Proposition de loi tendant à reconnaître aux membres de l’Assemblée nationale et du Sénat un intérêt à agir en matière de recours pour excès de pouvoir, présentée par M. Jean-Claude Requier et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 26, 2021-2022) ;
Proposition de loi visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive, culturelle et récréative dans le contexte de l’épidémie de covid-19, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues (texte n° 383, 2020-2021).
À l’issue de l’espace réservé du groupe RDSE :
Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (texte de la commission n° 4, 2021-2022).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 14 octobre 2021, à zéro heure cinquante-cinq.)