Loi de finances rectificative pour 2020 : Organisation des travaux

Loi de finances rectificative pour 2020 : Organisation des travaux

debate, 16/11/2020, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à M. le président de la commission.

M. Claude Raynal : Mes chers collègues, j’ai peut-être été écouté tout à l’heure, mais je n’ai pas été compris. Au rythme de treize amendements à l’heure auquel nous avançons, nous en avons jusqu’à six heures du matin.

M. Philippe Dallier : Super…

M. Claude Raynal : Ce n’est pas ce que je souhaite. Deux solutions s’offrent à nous.
La première, qui a la préférence du ministre et de la commission, est de terminer l’examen de ce texte ce soir, mais en deux heures. Pour ce faire, il nous faudrait augmenter notre rythme de travail et passer à un peu plus de trente amendements à l’heure. Cela signifie aussi qu’il faudra se montrer plus succinct dans la présentation des amendements de crédit.
La seconde solution est de continuer au rythme actuel. Dans ce cas, nous lèverons la séance assez tôt ce soir et nous la reprendrons demain matin à dix heures, sous réserve que le ministre puisse se libérer. La CMP de demain sera maintenue à dix-neuf heures trente pour ne pas demander de report aux députés, car nous allons aussi commencer l’examen du PLF.
Bien évidemment, la deuxième solution n’a pas du tout ma préférence. Je ne sais pas si cela est possible, monsieur le président, mais il serait peut-être bon d’avoir un vote indicatif de notre assemblée sur cette question…

M. le président : La parole est à M. Bruno Retailleau.

M. Bruno Retailleau (Les Républicains) : Je le soulignerai lors de la conférence des présidents, monsieur le ministre, et je suis sûr que tous les autres présidents de groupe abonderont dans le même sens : nous travaillons à un rythme beaucoup plus contraint au Sénat qu’à l’Assemblée nationale sur ces questions pourtant importantes. Si le président de la commission des finances, qui est parfaitement dans son rôle, nous demande ce soir de choisir, c’est qu’en amont nos conditions de travail sont totalement exécrables ! (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains et UC.)

M. Jean-François Husson : C’est vrai !

M. le président : Je suggère que nous adoptions le rythme de travail proposé par M. Raynal. À défaut d’y parvenir, nous en tirerons alors les conclusions.