Inclusion dans l’emploi par l’activité économique : Vote sur l’ensemble

Inclusion dans l’emploi par l’activité économique : Vote sur l’ensemble

debate, 04/11/2020, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente (Union pour la démocratie française) : Personne ne demande la parole ?…
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble de la proposition de loi.
(La proposition de loi est adoptée.) – (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains et UC, ainsi que sur des travées des groupes SER et RDSE.)

Mme la présidente (Union pour la démocratie française) : La parole est à Mme la présidente de la commission.

Mme Catherine Deroche : Je me félicite de l’adoption de ce texte et je salue, comme d’autres l’ont fait, le travail des rapporteurs de l’Assemblée nationale et du Sénat, et en particulier de Frédérique Puissat, qui a travaillé cet été sur ce texte, un peu seule, pour nous fournir des éléments très importants qui, même s’ils n’ont pas été repris par la commission mixte paritaire, constituent de bons jalons dans la perspective de la poursuite de l’expérimentation.
Je remercie également Mme la ministre pour son regard bienveillant sur les transactions et les concessions qui ont été faites de part et d’autre. Merci vraiment, aussi, à tous nos collègues, ainsi qu’aux administrateurs de la commission.

Mme la présidente (Union pour la démocratie française) : La parole est à Mme la ministre déléguée.

Mme Brigitte Klinkert (Ministre chargé de l'Insertion) : Je remercie le Sénat du travail important réalisé sur ce texte, sous l’égide de Mme le rapporteur, que je tiens à saluer tout particulièrement.
C’est un texte important que vous venez d’adopter dans un contexte, hélas, de crise sanitaire et économique. Cette proposition de loi est un signe d’espoir et une réponse concrète pour les personnes éloignées de l’emploi, pour les personnes les plus fragiles. C’est un pas de plus pour ne laisser personne sur le bord du chemin, et je tiens à vous remercier pour son adoption très large. (Mmes Catherine Deroche, présidente de la commission, et Frédérique Puissat, rapporteur, applaudissent.)

Mme la présidente (Union pour la démocratie française) : Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures cinq, est reprise à vingt et une heures trente-cinq, sous la présidence de M. Pierre Laurent.)

M. le président : La séance est reprise.