Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne : Vote sur l’ensemble
debate, 28/05/2020, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Mes chers collègues, nous voici parvenus au terme de ce texte que d’aucuns qualifiaient de gloubi-boulga. (Sourires.)
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à André Gattolin, pour explication de vote. (Protestations sur de nombreuses travées.)
M. André Gattolin : Compte tenu de la situation et en guise d’encouragement à trouver un compromis positif avec l’Assemblée nationale, le groupe La République En Marche votera ce texte. (Exclamations ironiques.)
M. le président : Personne ne demande plus la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne.
(Le projet de loi est adopté.)
M. le président : La parole est à M. le ministre.
M. Marc Fesneau (Mouvement démocrate) : Je voudrais remercier les rapporteurs, ainsi que le président Bas, pour sa vigilance et son exigence. Je remercie également tous les sénateurs et sénatrices qui ont pris part à ce débat, dont je salue la qualité.
Monsieur le président, vous avez rappelé le nom d’un gâteau resté célèbre pour ses ingrédients nombreux et son goût assez infâme. (Sourires.) En l’espèce, les ingrédients de ce texte étaient nombreux, certes, mais je crois que nous avons fait du bon travail. Le résultat final est intéressant ; il répond à de très nombreuses questions concrètes qui concernent les demandeurs d’emploi, les salariés, les chefs d’entreprise, les étudiants, les travailleurs saisonniers, les demandeurs d’asile, les Français de l’étranger, etc.
Le Gouvernement a tenu sa promesse d’inscrire avec vous dans le texte le contenu d’un maximum des quarante habilitations à légiférer par ordonnance initialement prévues. Il reste ainsi moins de dix demandes d’habilitation.
M. Philippe Bas : C’est encore trop !
M. Marc Fesneau (Mouvement démocrate) : Peut-être, mais celles qui restent me paraissent justifiées.
Je vous remercie pour la qualité de nos travaux, ainsi que pour l’exigence et la bienveillance qui ont été les vôtres tout au long de ces débats. (Applaudissements sur les travées du groupe LaREM et sur des travées du groupe Les Républicains.)