Loi de finances pour 2020 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2020 : Organisation des travaux

debate, 05/12/2019, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à M. le président de la commission des finances.

M. Vincent Éblé : Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous allons achever demain matin, avec la mission « Travail et emploi », l’examen des crédits des trente-deux missions budgétaires. Nous entamerons ensuite l’examen des amendements sur les articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances, qui sont au nombre de 650. Ce nombre est assurément élevé et constitue un record, en tout cas par rapport aux dernières années.
De ce fait, la commission des finances a souhaité que la séance soit ouverte samedi, le matin et l’après-midi, sans doute jusque vers dix-huit heures – nous préserverons la journée de dimanche ! –, afin de poursuivre l’examen de ces amendements. Nous reprendrions nos travaux lundi matin et achèverions l’examen du projet de loi de finances mardi après-midi, par un vote solennel à la tribune, comme cela était initialement envisagé.
J’invite donc chacun à prendre ses dispositions pour cette journée de samedi travaillée.

M. le président : Afin d’organiser au mieux nos travaux, la commission des finances propose que nous siégions samedi, le matin et l’après-midi uniquement, afin d’aller plus avant dans l’examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances.
Il n’y a pas d’observation ?…
Il en est ainsi décidé.
Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
SECONDE PARTIE (SUITE)
MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES