Loi de finances pour 2020 : Organisation des travaux
debate, 25/11/2019, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Mes chers collègues, nous avons examiné 182 amendements cet après-midi. Nous avons travaillé avec beaucoup de célérité et, d’après mes calculs, si ce rythme est maintenu, l’objectif fixé sera atteint ce soir, vers une heure du matin.
La parole est à M. le président de la commission.
M. Vincent Éblé : Je fais à peu près la même analyse, monsieur le président.
Si nous souhaitons aller ce soir jusqu’à l’examen de l’article 33, afin de respecter le bloc thématique que nous avions prévu autour de la fiscalité écologique et énergétique, il nous faudra traiter 130 amendements environ. Cela paraît possible dans un délai à peu près raisonnable, avec une clôture de séance aux alentours d’une heure du matin – tout dépend, évidemment, du rythme de travail après le dîner, mais je pense que nous pouvons tenir cet objectif.
Si mes comptes sont exacts, il nous resterait alors, en plus du vote sur la première partie du PLF et, je le rappelle, des conclusions de la CMP sur le PLFR, quelque 85 amendements à examiner demain. Il paraît tout à fait envisageable de les traiter dans l’après-midi, mais il faudra être vigilant et garder un rythme de travail soutenu.
M. le président : Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures, est reprise à vingt et une heures trente, sous la présidence de Mme Catherine Troendlé.)
Mme la présidente : La séance est reprise.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale.