Mises au point au sujet de votes
debate, 09/10/2019, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour une mise au point au sujet de votes.
Mme Nathalie Delattre : Madame la présidente, je souhaite apporter des rectifications à deux votes sur le projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique.
Lors du scrutin n° 2 portant sur l’amendement n° 384 rectifié, MM. Jean-Marc Gabouty, Jean-Noël Guérini, Joseph Castelli et Joël Labbé, Mmes Françoise Laborde et Mireille Jouve ainsi que notre président Jean-Claude Requier souhaitaient voter pour.
Lors du scrutin n° 3 portant sur l’amendement n° 172 rectifié ter, MM. Jean-Marc Gabouty, Joseph Castelli, Jean-Noël Guérini et Joël Labbé, Mmes Françoise Laborde et Mireille Jouve ainsi que notre président Jean-Claude Requier souhaitaient également voter pour.
Il s’agissait des premiers essais du vote électronique. Les membres du groupe du RDSE vous promettent de s’améliorer pour les prochains scrutins publics. (Sourires.)
Mme la présidente : La parole est à M. Didier Mandelli, pour une mise au point au sujet d’un vote.
M. Didier Mandelli : Madame la présidente, je souhaite également faire une mise au point au sujet de votes.
Lors du scrutin n° 3 portant sur l’amendement n° 172 rectifié ter à l’article 1er du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique, mes collègues Max Brisson, Mathieu Darnaud et Jacques Genest souhaitaient voter pour. Cela ne remet pas en cause le résultat du scrutin qui était très serré, à une voix près.
Mme la présidente : Acte vous est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins.