Ordre du jour : Nomination de membres d’éventuelles commissions mixtes paritaires

Ordre du jour : Nomination de membres d’éventuelles commissions mixtes paritaires

debate, 17/07/2019, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : La liste des candidats désignés par la commission des affaires économiques pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’énergie et au climat a été publiée conformément à l’article 8 quater du règlement.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 quater du règlement, cette liste est ratifiée. Les représentants du Sénat à cette éventuelle commission mixte paritaire sont :
Titulaires : Mme Sophie Primas, M. Daniel Gremillet, Mme Pascale Bories, M. Jean-Pierre Moga, Mmes Viviane Artigalas, Angèle Préville et M. Bernard Buis :
Suppléants : MM. Pierre Cuypers, Ronan Dantec, Mme Dominique Estrosi Sassone, MM. Fabien Gay, Xavier Iacovelli, Mme Élisabeth Lamure et M. Jean-François Longeot.
La liste des candidats désignés par la commission de la culture, de l’éducation et de la communication pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 a été publiée conformément à l’article 8 quater du règlement.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 quater du règlement, cette liste est ratifiée. Les représentants du Sénat à cette éventuelle commission mixte paritaire sont :
Titulaires : Mme Catherine Morin-Desailly, M. Claude Kern, Mme Muriel Jourda, MM. Jean-Raymond Hugonet, Patrick Kanner, Jean-Jacques Lozach et Didier Rambaud ;
Suppléants : Mmes Céline Boulay-Espéronnier, Céline Brulin, Laure Darcos, Nicole Duranton, M. Jacques Grosperrin, Mmes Mireille Jouve et Sylvie Robert.
Direction des comptes rendus
ÉTIENNE BOULENGER