Ordre du jour
debate, 15/05/2018, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 16 mai 2018 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
(Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain)
Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d’indemnisation pour les interdictions d’habitation résultant d’un risque de recul du trait de côte (n° 307, 2017-2018) ;
Rapport de Mme Nelly Tocqueville, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 439, 2017-2018) ;
Texte de la commission (n° 440, 2017-2018).
Proposition de loi renforçant l’efficacité des poursuites contre les auteurs d’infractions financières et supprimant le « verrou de Bercy » (n° 376, 2017-2018) ;
Rapport de M. Jérôme Bascher, fait au nom de la commission des finances (n° 446, 2017-2018) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 447, 2017-2018).
De dix-huit heures trente à dix-neuf heures trente et de vingt et une heures trente à minuit trente :
(Ordre du jour réservé au groupe communiste républicain citoyen et écologiste)
Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (n° 368, 2016-2017) ;
Rapport de M. Dominique Watrin, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 315, 2017-2018) ;
Texte de la commission (n° 316, 2017-2018).
Débat sur « l’évolution des droits du Parlement face au pouvoir exécutif ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD