Ordre du jour
debate, 10/01/2017, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 11 janvier 2017 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
(Ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen)
1. Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « loi Travail » (n° 155, 2016–2017) ;
Rapport de M. Dominique Watrin, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 259, 2016–2017) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 260, 2016-2017).
2. Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l’enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l’avenir, présentée en application de l’article 73 quinquies du règlement (n° 104, 2016-2017) ;
Rapport de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger, fait au nom de la commission des affaires européennes (n° 179, 2016–2017) ;
Rapport de M. Jacques Grosperrin, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 258, 2016–2017).
De dix-huit heures trente à dix-neuf heures trente et de vingt et une heures à minuit :
(Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain)
3. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 176, 2016–2017) ;
Rapport de M. Michel Vaspart, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 266, 2016–2017) ;
Texte de la commission (n° 267, 2016–2017) ;
Avis de M. Philippe Bas, fait au nom de la commission des lois (n° 246, 2016–2017).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinq.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD