Ordre du jour

Ordre du jour

debate, 25/10/2016, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 26 octobre 2016 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
(Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain)
Proposition de loi visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 826, 2015-2016) ;
Rapport de M. Dominique Bailly, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 27, 2016-2017) ;
Texte de la commission (n° 28, 2016-2017).
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (n° 497, 2015-2016) ;
Rapport de M. Mathieu Darnaud, fait au nom de la commission des lois (n° 51, 2016-2017) ;
Texte de la commission (n° 52, 2016-2017).
De dix-huit heures trente à vingt heures et de vingt et une heures trente à minuit :
(Ordre du jour réservé au groupe UDI UC)
Proposition de loi tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale (n° 632, 2015-2016) ;
Rapport de Mme Catherine Di Folco, fait au nom de la commission des lois (n° 53, 2016-2017) ;
Texte de la commission (n° 54, 2016-2017).
Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master- Doctorat (n° 825, 2015-2016) ;
Rapport de M. Jean-Léonce Dupont, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 29, 2016-2017) ;
Texte de la commission (n° 30, 2016-2017).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD