Ordre du jour
debate, 29/06/2016, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 30 juin 2016 :
De neuf heures trente à dix heures trente : huit questions orales.
De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe UDI-UC)
Proposition de loi relative à l’élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics (n° 583, 2015-2016) ;
Rapport de M. Mathieu Darnaud, fait au nom de la commission des lois (n° 701, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 702 rectifié, 2015-2016).
De seize heures à vingt heures :
(Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain)
Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture (n° 585, 2015-2016) ;
Rapport de M. Jean-Jacques Lasserre, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 708, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 709, 2015-2016).
Proposition de loi tendant à modifier le mode de scrutin pour l’élection du Conseil général de Mayotte (n° 489, 2015-2016) ;
Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois (n° 703, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 704, 2015-2016).
Clôture de la session ordinaire 2015-2016.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures quinze.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD