Mises au point au sujet de votes
debate, 17/05/2016, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. Daniel Gremillet.
M. Daniel Gremillet : Monsieur le président, lors des scrutins nos 221 et 222, portant respectivement sur le sous-amendement n° 317 rectifié bis et sur les amendements identiques nos 104 rectifié quater et 299 au projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, mes collègues Joëlle Garriaud-Maylam et Michel Bouvard ont été inscrits comme ayant voté pour, alors qu’ils souhaitaient voter contre.
Mon collègue Christian Cambon, quant à lui, a été inscrit comme ayant voté pour, alors qu’il souhaitait s’abstenir.
Lors du scrutin public n° 223, portant sur l’ensemble du projet de loi, mon collègue Jean-Pierre Raffarin a été compté comme ayant voté pour, alors qu’il souhaitait s’abstenir.
M. le président : La parole est à M. Loïc Hervé.
M. Loïc Hervé : Monsieur le président, lors des scrutins nos 221 et 222, ma collègue Nathalie Goulet a été inscrite comme n’ayant pas pris part au vote, alors qu’elle souhaitait voter contre.
Toujours sur le même texte, mais lors du scrutin n° 216, portant sur les amendements identiques nos 45, 90 et 290, mon collègue Jean-Léonce Dupont a été inscrit comme s’étant abstenu, alors qu’il souhaitait voter contre.
Enfin, lors du scrutin n° 223, ma collègue Anne-Catherine Loisier a été inscrite comme ayant voté pour, alors qu’elle souhaitait voter contre.
M. le président : La parole est à M. Cyril Pellevat.
M. Cyril Pellevat : Monsieur le président, lors des scrutins nos 221 et 222, mon collègue Cédric Perrin a été inscrit comme ayant voté pour, alors qu’il souhaitait voter contre.
M. le président : Acte est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins.