Élection du président du Sénat
debate, 01/10/2014, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection du président du Sénat.
J’ai été saisi des candidatures de Mme Éliane Assassi, de M. Didier Guillaume, de M. Gérard Larcher, de M. Jacques Mézard, de M. Jean-Vincent Placé et de M. François Zocchetto.
Conformément à l’article 3 du règlement, cette élection a lieu au scrutin secret à la tribune.
Pour être élu au premier tour, un candidat à la présidence du Sénat doit recueillir la majorité absolue des suffrages exprimés.
Je vous rappelle que les délégations de vote sont admises, mais que le délai limite pour la transmission des délégations de vote est désormais expiré depuis treize heures quarante-cinq.
La liste des délégations de vote régulièrement adressées à la présidence a été remise à Mmes et MM. les secrétaires afin qu’ils puissent procéder au contrôle.
Les sénateurs qui ont reçu une délégation pourront venir voter à l’appel soit de leur nom, soit de celui du délégant.
Il va être procédé à l’appel nominal de nos collègues en appelant tout d’abord ceux dont le nom commence par une lettre tirée au sort ; il sera ensuite procédé à un nouvel appel des sénateurs qui n’auront pas répondu au premier appel de leur nom.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l’appel nominal.
(Le sort désigne la lettre G.)
M. le président : Mes chers collègues, lors de votre passage à la tribune, les bulletins devront être remis sous enveloppe au secrétaire qui tient l’urne.
Pour vous permettre d’aller retirer les bulletins de vote, le dispositif traditionnel a été mis en place dans la salle des conférences : c’est là que les bulletins ont été déposés et sont désormais à votre disposition. Des isoloirs ont également été installés.
La séance est suspendue pour dix minutes.
(La séance, suspendue à quinze heures vingt, est reprise à quinze heures trente-cinq.)
M. le président : La séance est reprise.
Le scrutin pour l’élection du président du Sénat est ouvert.
Il sera clos quelques instants après la fin de l’appel nominal.
Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.
(Il est procédé à l’appel nominal.)
(En montant pour voter à la tribune, M. Jean-Claude Gaudin est applaudi sur plusieurs travées de l’UMP ; il en va de même pour M. Gérard Larcher. – M. Serge Larcher est applaudi à son tour sur plusieurs travées du groupe socialiste. – M. Jacques Mézard est applaudi sur certaines travées du RDSE, et M. Jean-Vincent Placé sur quelques travées du groupe écologiste. – M. Jean-Pierre Raffarin est applaudi par M. Jean-Louis Carrère puis par plusieurs sénateurs de l’UMP. – Mme Éliane Assassi est applaudie sur les travées du groupe CRC.)
M. le président : Le premier appel nominal est terminé.
Il va être procédé au nouvel appel.
(Le nouvel appel a lieu.)
M. le président : Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires d’âge à se rendre à la salle des conférences pour procéder au dépouillement public du scrutin.
La séance est suspendue pendant l’opération de dépouillement du scrutin.
(La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à dix-sept heures quinze.)
M. le président : La séance est reprise.
Voici le résultat du premier tour du scrutin pour l’élection du président du Sénat :
Nombre de votants : 348
Bulletins blancs : 4
Bulletins nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 344
Majorité absolue : 173
Ont obtenu :
M. Gérard Larcher : 145 voix ; (Bravo ! et applaudissements sur les travées de l'UMP.)
M. Didier Guillaume : 112 voix ; (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe socialiste.)
M. François Zocchetto : 45 voix ; (Applaudissements sur les travées de l'UDI-UC.)
Mme Éliane Assassi : 18 voix ; (Applaudissements sur les travées du groupe CRC.)
M. Jacques Mézard : 13 voix ; (Applaudissements sur les travées du RDSE.)
M. Jean-Vincent Placé : 10 voix ; (Applaudissements sur les travées du groupe écologiste.)
Mme Nathalie Goulet, qui, je le précise, n’était pas candidate : 1 voix. (Exclamations amusées. – Mme Nathalie Goulet manifeste son étonnement.)
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin.
La parole est à M. François Zocchetto.
M. François Zocchetto : Monsieur le président, au nom du groupe UDI-UC, je demande une suspension de séance d’une demi-heure. (Exclamations sur les travées du groupe socialiste, du groupe CRC et du groupe écologiste.)
M. le président : La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-sept heures vingt, est reprise à dix-sept heures cinquante.)
M. le président : La séance est reprise.
Il va être procédé au deuxième tour du scrutin pour l’élection du président du Sénat.
J’ai été saisi des candidatures de Mme Éliane Assassi, de M. Didier Guillaume et de M. Gérard Larcher.
Je rappelle que, conformément à l’article 3 du règlement, si la majorité absolue des suffrages exprimés n’est pas acquise à ce deuxième tour de scrutin, il sera procédé à un troisième tour pour lequel la majorité relative suffit.
Il va être procédé à l’appel nominal de nos collègues, en appelant tout d’abord ceux dont le nom commence par la lettre G, qui a été précédemment tirée au sort. (Exclamations.)
Pour vous permettre d’aller retirer les bulletins de vote qui sont à votre disposition dans la salle des conférences, la séance est suspendue pour cinq minutes.
(La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures.)
M. le président : La séance est reprise.
Le deuxième tour du scrutin pour l’élection du président du Sénat est ouvert.
Il sera clos quelques instants après la fin de l’appel nominal.
Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.
(Il est procédé à l’appel nominal.)
M. le président : Le premier appel nominal est terminé.
Il va être procédé au nouvel appel.
(Le nouvel appel a lieu.)
M. le président : Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires d’âge à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement public du scrutin.
La séance est suspendue pendant l’opération de dépouillement du scrutin.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures cinq, est reprise à dix-neuf heures trente-cinq.)
M. le président : La séance est reprise.
Voici le résultat du deuxième tour du scrutin pour l’élection du président du Sénat :
Nombre de votants : 346
Bulletins blancs : 8
Bulletin nul : 1
Nombre de suffrages exprimés : 337
Majorité absolue : 169
Ont obtenu :
M. Gérard Larcher : 194 voix (Mmes et MM. les sénateurs de l’UMP et de l’UDI-UC se lèvent et applaudissent longuement. – Mmes et MM. les sénateurs du RDSE, du groupe écologiste, du groupe socialiste et du groupe CRC applaudissent également.) ;
M. Didier Guillaume : 124 voix (Applaudissements.) ;
Mme Éliane Assassi : 18 voix (Applaudissements.) ;
M. Philippe Marini, non candidat : 1 voix. (Sourires et applaudissements sur quelques travées.)
M. Gérard Larcher ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je le proclame président du Sénat. (Mmes et MM. les sénateurs de l’UMP et de l’UDI-UC se lèvent et applaudissent longuement. – Mmes et MM. les sénateurs du RDSE, du groupe écologiste, du groupe socialiste et du groupe CRC applaudissent également, ainsi que M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement.)
Conformément à l’article 1er du règlement, j’invite M. Gérard Larcher à venir prendre place au fauteuil de la présidence, non sans avoir remercié les secrétaires d’âge pour leur participation aux opérations de vote.
(M. Gérard Larcher remplace M. Paul Vergès au fauteuil de la présidence.- Applaudissements.)