Modification de l’ordre du jour

Modification de l’ordre du jour

debate, 12/01/2011, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Mes chers collègues, je vous rappelle que la conférence des présidents réunie le mercredi 15 décembre dernier a prévu une séance de questions orales le mardi 18 janvier 2011.
La liste des questions inscrites ce jour s’établit comme suit :
- n° 996 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;
(Le thermalisme de santé) ;
- n° 1011 de M. René-Pierre Signé à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;
(Recrutement des médecins généralistes) ;
- n° 1017 de Mme Maryvonne Blondin à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;
(Disparités de traitement existant entre les salariés pacsés et mariés) ;
- n° 1072 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;
(Réforme du BAC STI) ;
- n° 1084 de M. Bernard Piras à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;
(Financement d’une partie de la suppression de la taxe professionnelle par le contribuable ou la collectivité) ;
- n° 1091 de Mme Nathalie Goulet à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;
(Dangers de l’aluminium dans l’alimentation) ;
- n° 1099 de M. Robert Navarro transmise à M. le ministre de la culture et de la communication ;
(Ratification de la charte européenne des langues minoritaires ou régionales) ;
- n° 1114 de M. Marcel Rainaud à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;
(Renouvellement du dispositif des contrats d’accompagnement dans l’emploi) ;
- n° 1115 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;
(Conséquences de l’arrêt des aides de l’État aux CAE en cours d’année) ;
- n° 1119 de M. Yves Daudigny à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;
(Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport) ;
- n° 1124 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;
(Expérience professionnelle pour l’enseignement de la conduite) ;
- n° 1127 de Mme Claudine Lepage à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;
(Assimilation du mariage d’un couple homosexuel marié à l’étranger au Pacs en France) ;
- n° 1135 de Mme Françoise Cartron à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;
(Restructuration des zones de police et de gendarmerie en Gironde) ;
- n° 1136 de M. Didier Guillaume à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;
(Extension de la présence du loup sur le territoire drômois) ;
- n° 1139 de M. Guy Fischer à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;
(Regroupement des plateaux de qualification biologique des dons de l’Établissement français du sang) ;
- n° 1141 de M. Alain Anziani à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;
(Application du régime du mécénat aux sociétés de capitaux des collectivités territoriales) ;
- n° 1143 de Mme Josette Durrieu à M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ;
(Haut débit) ;
- n° 1144 de M. André Trillard à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;
(Désertification médicale dans les zones rurales).
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.