Rappel au règlement
debate, 04/05/2010, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. Gérard Longuet, pour un rappel au règlement.
M. Gérard Longuet : Monsieur le président, les membres du groupe de l’UMP devant se rendre à l’Élysée, où ils seront reçus à leur demande par le Président de la République, vous serait-il possible, compte tenu du temps nécessaire pour se rendre de la rive gauche à la rive droite (Sourires.), de suspendre la séance vers dix-sept heures ?
M. le président : Vous n’aurez guère de difficultés à me convaincre d’accéder à votre demande, monsieur Longuet ! (Nouveaux sourires.) Si l’examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel n’était pas achevé à dix-sept heures, M. Frimat pourrait toujours me remplacer au fauteuil de la présidence !
La séance sera ensuite reprise à vingt et une heures trente pour l’examen de la proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement.
La parole est à M. David Assouline.
M. David Assouline : Alors que l’ordre du jour est très chargé, qu’il nous est très souvent impossible d’y inscrire de nouveaux textes, je m’étonne, en tant que sénateur novice, que la réception par le Président de la République de l’un des groupes politiques de notre assemblée, et non de l’ensemble de ses membres, influe sur le rythme de nos travaux.
C’est là, je le crains, accroître encore la confusion des genres qui règne entre l’exécutif et le législatif et s’engager encore plus sur la voie d’une tutelle absolue du Président de la République sur le travail parlementaire. J’espère que nous n’en arriverons pas là !
Telle est la remarque de bon sens que je souhaitais formuler.
M. le président : Monsieur Assouline, ce type de demande nous a également été adressé, en d’autres temps, par le groupe socialiste. La tradition veut que la présidence y fasse droit.