Ordre du jour

Ordre du jour

debate, 09/11/2009, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 novembre 2009, le matin et l’après-midi :
- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale (n° 82, 2009-2010).
Rapport de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, Gérard Dériot, André Lardeux et Mme Sylvie Desmarescaux, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 90, 2009-2010).
Avis de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances (n° 91, 2009-2010).
À la demande de la commission des affaires sociales et en accord avec le Gouvernement, la séance publique débutera demain, à titre exceptionnel pour un mardi matin, à neuf heures quarante-cinq, pour l’examen par le Sénat du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance se poursuivra l’après-midi.
La parole est à M. Guy Fischer.

M. Guy Fischer : Monsieur le président, vous nous avez toujours dit que les horaires des séances seraient tels que les groupes puissent se réunir dans de bonnes conditions. Qu’en sera-t-il demain ?

M. le président : Compte tenu de la situation actuelle, liée à la durée du débat qui vient de s’achever, la séance publique débutera, et j’ai bien précisé que c’était à titre exceptionnel, à l’heure que je vous ai indiquée à l’instant.

M. Guy Fischer : Nous le regrettons vivement !

M. le président : J’en prends acte, monsieur le sénateur, mais j’assume totalement cette décision, que j’ai prise à la demande de la présidente de la commission des affaires sociales.
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD