Modification de l'ordre du jour

Modification de l'ordre du jour

debate, 24/06/2009, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Mes chers collègues, j’ai bien conscience que chacun d’entre vous a hâte de connaître les conséquences du remaniement ministériel intervenu hier soir sur l’ordre du jour de la fin de notre session… (Sourires.)
Il se trouve que la conférence des présidents doit se réunir aujourd'hui, à dix-neuf heures, ce qui permettra au Gouvernement de nous faire part de ses intentions et, surtout, des possibilités des ministres intéressés, par rapport au calendrier que nous avons prévu.
Toutefois, monsieur le président de la commission des affaires culturelles, il me paraît d’ores et déjà plus sage de reporter le débat sur l’éducation. (M. le président de la commission des affaires culturelles acquiesce.)
En revanche, nous commencerons, comme prévu, par la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
Pour la suite de la séance, je me suis assuré auprès de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, qu’elle serait présente au banc du Gouvernement, pour participer au débat sur la question orale de notre collègue Ivan Renar relative à l’évolution du crédit d’impôt recherche.
La séance, qui aura été suspendue à dix-neuf heures, sera reprise vers vingt heures pour que nous puissions vous faire connaître, mes chers collègues, l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat d’ici à la fin de la session ordinaire, qu’il s’agisse de la semaine de contrôle ou des jours d’initiative du 29 et du 30 juin.