Scrutin pour l'élection de deux vice-présidents du Sénat

Scrutin pour l'élection de deux vice-présidents du Sénat

debate, 12/11/2008, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat, en application de la résolution du Sénat votée le 29 octobre 2008 et modifiant l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat.
En application de l’article 3, alinéa 7, du règlement, cette élection aura lieu au scrutin secret et par bulletins plurinominaux.
Si la majorité absolue des suffrages exprimés n’a pas été acquise au premier ou au deuxième tour, au troisième tour la majorité relative suffit.
Ce scrutin secret va se dérouler dans quelques minutes, dans la salle des conférences.
Le scrutin sera ouvert pendant une heure.
J’ai été saisi des candidatures de M. Jean-Léonce Dupont et de M. Guy Fischer.
J’insiste sur le fait que le bulletin de vote ne doit pas comporter plus de deux noms, sous peine de nullité de la totalité du bulletin.
Je prie Mmes Monique Cerisier-ben Guiga et Anne-Marie Payet, secrétaires du Sénat, de bien vouloir superviser les opérations de vote et de dépouillement.
Il va être procédé au tirage au sort de quatre scrutateurs titulaires et de deux scrutateurs suppléants, qui se répartiront entre trois tables pour opérer le dépouillement du scrutin.
(Il est procédé au tirage au sort.)
Sont désignés :
Scrutateurs titulaires : Mme Patricia Schillinger, MM. Gilbert Barbier et Hervé Maurey, Mme Gisèle Printz.
Scrutateurs suppléants : MM. Jean-Claude Merceron et Philippe Paul.
Je vous rappelle que le délai limite pour la transmission des délégations de vote est expiré depuis quatorze heures.
La liste des délégations de vote régulièrement adressées à la présidence a été remise à Mmes et MM. les secrétaires.
Le scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat est ouvert.
Il sera clos dans une heure, soit à dix-sept heures dix.