Modification de l’ordre du jour

Modification de l’ordre du jour

debate, 20/10/2008, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Par lettre en date de ce jour, M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, a informé M. le président du Sénat que le Gouvernement modifie comme suit l’ordre du jour prioritaire du Sénat de demain mardi 21 octobre 2008 :
À 11 heures :
Deuxième lecture du projet de loi relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes ;
À 16 heures et le soir :
– Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion ;
– Puis, projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

M. Thierry Repentin : C’est ambitieux !

M. le président : Acte est donné de cette communication, et l’ordre du jour de demain sera ainsi complété.
La parole est à Mme Bernadette Dupont.

Mme Bernadette Dupont : Je souhaiterais savoir à quelle heure nous débuterons demain l’examen du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion, car je ne vois pas l’intérêt d’entamer la discussion générale de ce texte à dix heures du soir.

M. Philippe Dallier : Dieu seul le sait ! (Sourires.)

M. le président : Ma chère collègue, compte tenu de la densité du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion et de l’intensité de nos échanges sur ce texte, il ne m’est malheureusement pas possible de répondre à votre interrogation. Je vous prie de m’en excuser.

Mme Bernadette Dupont : Je le comprends, monsieur le président, mais il aurait été préférable de prévoir que l’examen du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion commence mercredi. Cela aurait été plus simple.

M. Thierry Repentin : On va vous aider, madame Dupont !