Ordre du jour
debate, 20/10/2008, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 octobre 2008 :
À onze heures :
1. Discussion du projet de loi (n° 13, 2008-2009), adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes ;
Rapport (n° 24, 2008-2009) de M. Bernard Saugey, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
À seize heures et le soir :
2. Scrutin pour l’élection de six juges titulaires et six juges suppléants à la Cour de justice de la République ;
3. Suite de la discussion du projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) ;
Rapport (n° 8, 2008-2009) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques.
Avis (n° 10, 2008-2009) de Mme Brigitte Bout, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 11, 2008-2009) de M. Philippe Dallier, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
4. Discussion du projet de loi (n° 7, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion ;
Rapport (n° 25, 2008-2009) de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 32, 2008-2009) de M. Éric Doligé, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 21 octobre 2008, à une heure quarante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD