Conférence des présidents

Conférence des présidents

debate, 14/10/2008, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Mercredi 15 octobre 2008 :
À 15 heures :
Ordre du jour prioritaire
1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour le financement de l’économie (A.N., n° 1156) ;
(La conférence des présidents a fixé :
- à l’ouverture de la discussion générale, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ;
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance avant 11 heures) ;
Le soir :
2°) Désignation des trente-six membres de la mission commune d’analyse et de réflexion sur l’organisation des collectivités territoriales et l’évolution de la décentralisation ;
(Le délai limite pour le dépôt des candidatures par les groupes et la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe est fixé à 17 heures) ;
Ordre du jour prioritaire
3°) Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (urgence déclarée) (n° 497, 2007-2008).
Par ailleurs, je vous rappelle que la conférence des présidents se réunira demain à 19 heures pour examiner la suite de notre ordre du jour.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?…
Ces propositions sont adoptées.