ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

debate, 11/12/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Débat sur les énergies renouvelables, la transition énergétique et le Plan Climat : rapport d'information de MM. Claude Belot et Jean-Marc Juilhard fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'aménagement du territoire (n° 436, 2005-2006) et question orale avec débat n° 19 de M. Pierre Laffitte sur la transition climatique et le plan climat ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 12 décembre 2006, à dix-sept heures.
Question orale avec débat n° 23 de M. Nicolas About sur l'état d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 12 décembre 2006, à dix-sept heures.
Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (n° 93, 2006-2007) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 13 décembre 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 décembre 2006, à dix-sept heures.
Projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives (n° 93, 2006-2007) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 13 décembre 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 décembre 2006, à dix-sept heures.
Projet de loi de finances rectificative pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n° 105, 2006-2007) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 15 décembre 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 15 décembre 2006, à seize heures.
Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la fonction publique territoriale (n° 21, 2006-2007) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 19 décembre 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 18 décembre 2006, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à deux heures dix.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD