ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

debate, 21/06/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (n° 383, 2005-2006) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 26 juin 2006, à seize heures.
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de règlement définitif du budget de 2005 (A.N., n° 3109) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 26 juin 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 26 juin 2006, à seize heures.
La Conférence des présidents a décidé d'organiser, dans le cadre de la discussion des articles du projet de loi de règlement définitif du budget de 2005, quatre débats de contrôle de l'exécution des crédits suivants :
- Défense,
- Administration générale et territoriale de l'État,
- Écologie et développement durable,
- Sports, jeunesse et vie associative ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les débats : lundi 26 juin 2006, à dix-sept heures.
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation, sur les finances publiques et les finances sociales ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les débats : mercredi 28 juin 2006, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant dispositions statutaires applicables aux membres de la Cour des comptes (n° 398, 2005-2006) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 28 juin 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 27 juin 2006, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt et une heures cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD