ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

debate, 03/05/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Question orale avec débat (n° 11) de M. Jacques Pelletier à M. le Premier ministre sur le respect effectif des droits de l'homme en France ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 10 mai 2006, à dix-sept heures.
Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi tendant à promouvoir l'autopartage (n° 183, 2005-2006) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 10 mai 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 9 mai 2006, à dix-sept heures.
Débat sur le rapport d'information de M. Yann Gaillard sur la politique de l'archéologie préventive (n° 440, 2004-2005) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 10 mai 2006, à dix-sept heures.
Débat sur le rapport d'information de M. Jean-Jacques Jégou sur l'informatisation dans le secteur de la santé (n° 62, 2005-2006) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 10 mai 2006, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 329, 2005-2006) sur la proposition de loi de M. Nicolas About visant à accorder une majoration de pension de retraite aux fonctionnaires handicapés (n° 289, 2005-2006) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 10 mai 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 mai 2006, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD