ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

debate, 08/11/2005, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Question orale avec débat n° 6 de M. Nicolas About sur l'état de préparation de la France face aux risques d'épidémie de grippe aviaire ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 9 novembre 2005, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires culturelles (n° 27, 2005 2006) sur la proposition de loi de M. Philippe Marini complétant la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française (n° 59, 2004-2005) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 novembre 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 8 novembre 2005, à dix-sept heures.
Débat de contrôle budgétaire sur le rapport d'information établi par M. Roland du Luart au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire (n° 478, 2004-2005) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 9 novembre 2005, à dix-sept heures.
Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale (n° 63, 2005-2006)
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 14 novembre 2005, à onze heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : Lundi 14 novembre 2005, à onze heures.
Débat sur les fonds concourant au financement de la sécurité sociale, fonds de solidarité vieillesse (FSV) et fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles (FFIPSA).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 14 novembre 2005, à onze heures ;
Débat sur l'assurance maladie.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 14 novembre 2005, à onze heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 9 novembre 2005, à zéro heure cinquante.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD