modification de l'ordre du jour

modification de l'ordre du jour

debate, 12/10/2005, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante :
« Monsieur le président,
« En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement retire de l'ordre du jour du Sénat de ce mercredi 12 octobre, en accord avec son auteur, la question orale avec débat de M. Alain Lambert sur les infrastructures de transports.
« Ce point sera réinscrit à l'ordre du jour du Sénat à une date très prochaine.
« Je vous prie d'agréer, monsieur le président, l'expression de mes sentiments fidèles et dévoués.
« Henri Cuq »
Acte est donné de cette communication et l'ordre du jour de la présente séance est modifié en conséquence.

M. Thierry Repentin : Je demande la parole.

M. le président : La parole est à M. Thierry Repentin.

M. Thierry Repentin : Monsieur le président, je suis de ceux qui ont fait le déplacement depuis la province pour débattre d'une question qui, hier, a fortement mobilisé nos collègues de l'Assemblée nationale. Ces derniers ont eu la chance de participer à un débat de fond sur un sujet essentiel, puisque qu'il s'agit de savoir comment, dans les années qui viennent, nous allons pouvoir réaliser un certain nombre de projets d'infrastructures de transports.
Je tiens aussi vous indiquer que mon collègue M. Krattinger, avec qui je me suis entretenu il y a quelques instants, est également venu spécialement de Montpellier pour participer à ce débat.
Je pense qu'il eût été décent de nous prévenir de cette modification au moins dans le courant de l'après-midi, pour nous permettre à tous de prendre nos dispositions.
Je me devais de vous faire part, monsieur le président, de la déception d'un certain nombre d'entre nous face à ce qui peut être considéré comme un manque d'élémentaire courtoisie à l'égard de parlementaires qui ont travaillé et se sont déplacés spécialement pour cette séance.

M. le président : Je vous donne acte de votre déclaration et je vous indique, mon cher collègue, que je n'ai moi-même été ni consulté ni informé préalablement de cette modification, dont j'ai pris connaissance en même temps que vous.
Il me paraît néanmoins objectivement plus sage de débattre d'un sujet aussi important à un horaire moins déraisonnable, ce qui sera fait très prochainement à en croire le courrier de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement. Nous aurons alors l'occasion de nous exprimer et d'interroger le Gouvernement.