ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

debate, 07/04/2005, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits des malades et à la fin de vie (n° 90, 2004-2005) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 11 avril 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 11 avril 2005, à seize heures.
Question orale avec débat n° 14 de M. Henri Revol à M. le ministre délégué à l'industrie sur la politique de gestion des déchets nucléaires ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 12 avril 2005, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de police en mer (n° 253, 2004-2005) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 avril 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 13 avril 2005, à dix-sept heures.
Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la création du registre international français (n° 269, 2004-2005) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 13 avril 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 avril 2005, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 8 avril 2005, à zéro heure quarante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD