ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

debate, 22/03/2005, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (n° 208, 2004-2005) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 23 mars 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 23 mars 2005, à seize heures.
Débat sur le rapport d'information (n° 25, 2004-2005) établi par MM. Joël Bourdin et Marc Massion, au nom de la commission des finances sur la Société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : vendredi 25 mars 2005, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des lois sur :
- la proposition de loi tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression, présentée par M. Roland Courteau et plusieurs de ses collègues (n° 62, 2004-2005) ;
- et la proposition de loi relative à la lutte contre les violences au sein des couples, présentée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat et plusieurs de ses collègues (n° 95, 2004 2005) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 25 mars 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 24 mars 2005, à seize heures.
Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux (n° 183, 2004-2005) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 29 mars 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 29 mars 2005, à dix-sept heures.
Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi relatif aux aéroports (A.N., n° 1914) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 30 mars 2005, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 29 mars 2005, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures vingt.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD