ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements
debate, 13/12/2004, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Question orale avec débat (n° 6) de M. Jean-Paul Emorine à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur le service garanti dans les transports publics de voyageurs ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : Mardi 14 décembre 2004, à dix-sept heures.
Question orale avec débat (n° 9) de M. Robert Bret à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur le devenir de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : Mardi 14 décembre 2004, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n° 356, 2003-2004) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : Mercredi 15 décembre 2004, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : Mercredi 15 décembre 2004, à douze heures.
Projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (n° 69, 2004-2005) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : Mercredi 15 décembre 2004, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : Mercredi 15 décembre 2004, à seize heures.
Projet de loi de finances rectificative pour 2004 (A.N., n° 1921) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : Jeudi 16 décembre 2004, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : Jeudi 16 décembre 2004, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 14 décembre 2004, à zéro heure quarante-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD