ordre du jour
debate, 13/05/2004, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 mai 2004 :
A dix heures :
1. Dix-huit questions orales
(Le texte des questions figure en annexe).
À 16 heures et le soir :
2. Scrutin pour l'élection d'un juge suppléant de la Cour de Justice de la République, en remplacement de M. René-Georges Laurin, démissionnaire.
3. Désignation :
- d'un secrétaire du Bureau du Sénat, en remplacement de Mme Nelly Olin, nommée ministre,
- de deux membres de la Délégation du Sénat pour la Planification, en remplacement de Michel Pelchat, décédé, et de M. Serge Lepeltier, nommé ministre,
- d'un membre de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de M. Serge Lepeltier,
- d'un membre de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, en remplacement de M. Gérard Larcher, nommé ministre.
4. Suite de la discussion du projet de loi (n° 192, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, relatif au développement des territoires ruraux.
Rapport (n° 251, 2003-2004) fait par MM. Jean-Paul Émorine et M. Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 265, 2003-2004) de M. Pierre Martin, fait au nom de la commission des affaires culturelles.
Avis (n° 264, 2003-2004) de M. Joël Bourdin, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.