François Gerbaud
François Gerbaud
14 interventions, environ 4 052 mots du 04/05/2004 au 06/11/2007.
Débats
- Questions orales : Bilan de dix ans d'existence de réseau ferré de france et avenir du polt — 06/11/2007
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres : Articles additionnels avant l'article 8 — 19/07/2007
- Questions orales : Fonds de promotion des énergies renouvelables financé par la taxe professionnelle générée par l'installation des éoliennes — 25/10/2006
- Avenir du fret ferroviaire : Discussion d'une question orale avec débat — 26/01/2005
- développement des territoires ruraux : Suite de la discussion d'un projet de loi — 04/05/2004