Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer : Vote sur l’article unique

Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer : Vote sur l’article unique

debate, 05/12/2023, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Je mets aux voix l’article unique de la proposition de loi.

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Voici le résultat du scrutin :

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Le vote est acquis à l’unanimité.
La parole est à M. le rapporteur.

M. Johnny Hajjar (Député, 16ᵉ législature) : Chers collègues, ce soir, vous avez aidé les populations des outre-mer en évitant d’alourdir les difficultés de leur vie quotidienne. Le cinéma, c’est la culture ; il contribue au bien-être individuel et collectif. Il est vrai que l’on s’est interrogé sur un risque d’éviction. Quoi qu’il en soit, vous évitez, par votre vote massif en faveur du texte, le risque d’une disparition de la filière. Ce faisant, vous permettez à nos jeunes et à nos aînés d’avoir accès à une offre culturelle.
Je vous en remercie humblement, au nom des Martiniquais, des Guadeloupéens, des Réunionnais, des Mahorais et des Guyanais ! (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC et sur plusieurs bancs du groupe Dem.)

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à Mme la rapporteure.

Mme Maud Petit (Mouvement démocrate) : Je veux dire à mes collègues du groupe LR que je serais étonnée que les distributeurs se privent de 2 % de leur chiffre d’affaires pendant toute une année. Je crois donc que le risque d’éviction n’existe pas véritablement.
Je tiens à remercier l’ensemble de nos collègues qui ont compris l’intérêt du texte. Merci infiniment pour vos suffrages !
Enfin, je veux aussi remercier notre collègue sénatrice Catherine Conconne, présente ce soir dans les tribunes du public, d’avoir défendu ce texte au Sénat. (Applaudissements sur les bancs des groupes Dem et SOC.) Je tenais à lui exprimer ma gratitude car nous n’avons pas toujours le temps, durant les cinq minutes qui nous sont imparties, de dire à la tribune tout ce que nous souhaiterions dire. Merci, enfin, à Guillaume Vuilletet, qui avait déposé une proposition de loi analogue à l’Assemblée. (Applaudissements sur les bancs des groupes Dem et SOC.)