Gestion de la crise sanitaire : Rappels au règlement
debate, 21/07/2021, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président (Député, 15ᵉ législature) : La parole est à M. Philippe Gosselin, pour un rappel au règlement.
M. Philippe Gosselin (Député, 15ᵉ législature) : Je souhaite savoir quelle sera l’organisation de nos travaux, monsieur le président. Nous avons plus de 1 000 amendements à examiner…
M. Jean-Pierre Pont (Député, 15ᵉ législature) : Moins !
M. Philippe Gosselin (Député, 15ᵉ législature) : …et nous avons pu constater, en fin de journée, que nous n’avancions qu’à petits pas, avec quelques tensions. Nous pouvons certes débattre sans tensions, et c’est préférable, mais la vie d’un amendement ne suit pas toujours un cours linéaire et nous savons bien que certains d’entre eux ont déjà suscité quelques interrogations hier.
Allons-nous interrompre nos travaux à minuit et les reprendre demain matin, comme nous le faisons habituellement, sachant qu’il reste plus de 1 000 amendements ? Nous voulons travailler correctement et convenablement, sereinement, dans de bonnes conditions, sur ce sujet d’importance, qui concerne l’ensemble de nos concitoyens – pas uniquement quelques dizaines d’entre eux, mais quasiment les 70 millions de Français. Pourriez-vous, monsieur le ministre des solidarités et de la santé, ou peut-être vous-même, monsieur le président, m’éclairer à ce propos ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LR.)
M. le président (Député, 15ᵉ législature) : La meilleure façon de travailler sereinement, c’est de reprendre nos travaux. Par ailleurs, il y a parfois de bonnes questions auxquelles on ne peut apporter de réponses. (Sourires.) Je vous propose donc de poursuivre l’examen des amendements.
La parole est à M. Éric Coquerel, pour un rappel au règlement.
M. Éric Coquerel (Député, 15ᵉ législature) : J’entends, monsieur le président, qu’il y a de bonnes questions auxquelles on ne peut répondre. Matériellement, le débat ne pourra cependant pas tenir dans le délai prévu.
M. Marc Le Fur (Député, 15ᵉ législature) : Bien sûr !
M. Éric Coquerel (Député, 15ᵉ législature) : La discussion en commission s’est achevée à cinq heures du matin, avec une minute de temps de parole par amendement, et de nombreux groupes souhaitent aujourd’hui pouvoir défendre leurs amendements, ce qui est normal.
Un simple calcul mathématique nous indique donc que les travaux ne s’achèveront pas à minuit. Dès lors, il faut trancher. Les débats vont-ils durer toute la nuit, sachant que même si nous poursuivons la discussion jusqu’à cinq ou six heures du matin, cela risque de ne pas suffire ? Réunir en urgence, comme cela a déjà été demandé tout à l’heure, la conférence des présidents pour adapter l’ordre du jour de façon à nous permettre de débattre, me semble nécessaire. Là, nous allons dans le mur en toute connaissance de cause…
M. Marc Le Fur (Député, 15ᵉ législature) : Exactement !
M. le président (Député, 15ᵉ législature) : Merci, monsieur Le Fur, pour cette approbation. Ne jouons pas à ce petit jeu maintenant.
M. Ugo Bernalicis (Député, 15ᵉ législature) : Ce n’est pas un jeu, bon sang !
M. le président (Député, 15ᵉ législature) : Je retire le mot « jeu », monsieur Bernalicis : vous avez compris le sens de mon propos. Vous n’êtes pas obligé de prendre ce ton pour me parler ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et Dem.)
J’entends ce qui vient d’être dit : cela me paraît pertinent. Je réunirai plus tard dans la soirée les présidents de groupe, ou leur ferai passer un message, pour que tout le monde dispose de la même information au même moment.
Mme Emmanuelle Ménard (Député, 15ᵉ législature) : Et les non inscrits ?
M. le président (Député, 15ᵉ législature) : Tel est l’engagement que je peux prendre. Cela étant, je suis vice-président et n’ai pas la maîtrise du déroulé de nos travaux. Je vous propose donc de reprendre l’examen des amendements, dans un esprit apaisé, comme nous en avons décidé cet après-midi.