Création, architecture et patrimoine : Vote sur l’ensemble

Création, architecture et patrimoine : Vote sur l’ensemble

debate, 22/03/2016, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente (Les Républicains) : Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.

Mme la présidente (Les Républicains) : La parole est à M. le rapporteur.

M. Patrick Bloche (Parti socialiste) : Il est une heure vingt-six, madame la présidente : nous respectons donc parfaitement le cadre horaire que vous avez utilement fixé pour éviter que nos débats ne débordent. Nous sommes parvenus dès cette nuit, notamment grâce à votre présidence ô combien efficace – nous l’avons louée déjà à plusieurs reprises – à terminer avec vingt-quatre heures d’avance l’examen en deuxième lecture de ce projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. Pour autant, cela ne signifie pas que nous avons bâclé ce débat, loin de là ! Toutes et tous ont pu s’exprimer longuement pour défendre avec conviction les amendements présentés. En tant que rapporteur, et le Gouvernement a fait de même, j’ai souhaité accueillir favorablement des amendements émanant de tous les bancs de cette assemblée. Cela montre que nous avons trouvé, au-delà de nos divergences – je pense notamment à l’archéologie préventive –, des éléments forts de consensus sur nombre de sujets,…

Mme Martine Faure (Parti socialiste) : De consensus faible, disons…

M. Patrick Bloche (Parti socialiste) : …et je m’en réjouis.
Mes chers collègues, je pense que nous avons fait du bon travail, un travail utile à l’intérêt général, à la culture, à la création artistique, mais aussi à l’architecture. Car, après les dispositions ajoutées en deuxième lecture, nous devons prendre conscience que nous n’avions pas légiféré de manière aussi forte depuis près de quarante ans en matière d’architecture, c’est-à-dire depuis la loi de 1977. En ce qui concerne le patrimoine, cela faisait plus d’un siècle puisque la référence est la grande loi de 1913.
Je souhaite, pour terminer mon propos, saluer tous les fonctionnaires de l’Assemblée nationale qui participent au bon déroulement de la séance et tout particulièrement les administrateurs de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, ainsi que les membres de votre cabinet, madame la ministre, et tous les fonctionnaires du ministère de la culture ici présents.
J’aurai un mot personnel pour ma conseillère Sophie Léron qui, comme vous le savez, a joué un rôle important.
Enfin, je vous remercie très chaleureusement, madame la ministre, pour votre disponibilité et votre écoute qui nous a permis, pour cette deuxième lecture, de travailler dans des conditions que je juge tout à fait excellentes.
Merci à vous toutes et à vous tous. Ayons conscience, à l’aube de ce 23 mars 2016, d’avoir fait un travail utile et d’avoir voté une grande loi culturelle qui marquera, j’en suis sûr, ce quinquennat. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)

M. François de Mazières (Union pour la démocratie française) : Nous verrons…

Mme Marie-Christine Dalloz (Union pour un mouvement populaire) : N’en faites pas trop !

Mme la présidente (Les Républicains) : La parole est à Mme la ministre.

Mme Audrey Azoulay : Je veux simplement, en une phrase, vous remercier, mesdames et messieurs les députés, madame la présidente, mesdames les administratrices, et je n’oublie pas les membres du cabinet et les services qui, depuis de longs mois, travaillent beaucoup à la préparation de ce texte.
Vous avez, les uns et les autres, su aborder chacun des champs du domaine de la culture, qui sont parfois très différents tant nous avons de la chance d’avoir une culture riche et variée. Au-delà de ces différences, vous avez toujours respecté les principes qui ont guidé ce texte et vos interventions, à savoir protéger les artistes, protéger la liberté, protéger la diversité. Vous avez su les appliquer aux différents champs de la culture. Pour tout cela, je vous remercie et vous dis à bientôt. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)

Mme la présidente (Les Républicains) : Madame la ministre, monsieur le rapporteur, je vous remercie et vous prie d’associer les personnes du plateau et mes collègues vice-présidents à vos remerciements.