Patrick Bloche
Patrick Bloche
1 471 interventions, environ 183 177 mots du 06/10/2011 au 31/01/2017.
Débats
- Fixation de l’ordre du jour : Après l’article 7 — 31/01/2017
- Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel : Présentation — 12/01/2017
- Réforme de la prescription en matière pénale : Article 3 — 12/01/2017
- Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale — 12/01/2017
- Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel : Article 7 — 12/01/2017
- Réforme de la prescription en matière pénale : Article 1er — 12/01/2017
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 22 — 20/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 26 bis D — 20/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 octies — 20/12/2016
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat : Discussion générale — 19/12/2016
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat : Suspension et reprise de la séance — 19/12/2016
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat : Rappel au règlement — 19/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 17 — 16/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Seconde délibération — 16/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 7 nonies — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 13 — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 14 — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis E — 15/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 4 ter — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis C — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 bis A — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 16 — 15/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Suspension et reprise de la séance — 14/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 21 (appelé par priorité) — 14/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Article 17 (appelé par priorité) — 14/12/2016
- Statut de Paris et aménagement métropolitain : Après l’article 33 (amendements appelés par priorité) — 14/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 23 — 06/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 24 — 06/12/2016
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Après l’article 3 — 05/12/2016
- Victimes de la répression de la Commune de Paris : Discussion générale — 29/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 50 (suite) — 18/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 50 — 18/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance — 18/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 46 (suite) — 17/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 43 — 17/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 49 — 17/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 46 (suite) — 17/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Culture » (état B) — 16/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Médias, livre et industries culturelles — 16/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55 — 16/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Culture — 16/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55 — 09/11/2016
- Questions au Gouvernement : Situation à i-Télé — 09/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Enseignement scolaire — 09/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B) — 07/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Sport, jeunesse et vie associative — 04/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance — 21/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 18 (appelé par priorité) — 21/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance — 21/10/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 7 — 20/10/2016