Prolifération du frelon asiatique : Vote sur l’ensemble

Prolifération du frelon asiatique : Vote sur l’ensemble

debate, 11/04/2024, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi.
Je rappelle que le vote sur l’article vaudra vote sur l’ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. Michaël Weber, pour explication de vote.

M. Michaël Weber : Nous en avons bien pris conscience dans cet intéressant débat, l’intrusion d’une espèce allochtone comme le frelon asiatique déséquilibre totalement la biodiversité de nos territoires, ce qui a des conséquences importantes non seulement sur cette biodiversité, en particulier sur les abeilles, mais également, partant, sur l’activité économique apicole. On le voit donc bien, la circulation de telles espèces invasives a un impact sur l’environnement, sur la santé humaine et sur l’économie. Le travail intéressant que nous avons mené doit aussi nous inspirer pour la suite, car, à n’en pas douter, nous aurons d’autres débats de ce type au sein de notre hémicycle.
Nous voterons avec plaisir cette proposition de loi.

Mme la présidente : La parole est à M. Michel Masset, pour explication de vote.

M. Michel Masset : Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, en mon nom personnel, mais également au nom du groupe RDSE, je vous remercie et me félicite de la qualité des travaux que nous avons menés sur cette question dont nous mesurons tous les enjeux.
Nous envoyons aujourd’hui au monde apicole, et plus largement au monde agricole, un signal fort. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE, ainsi que sur des travées des groupes RDPI et SER.)

Mme la présidente : Personne ne demande plus la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole.
(La proposition de loi est adoptée.) – (Applaudissements.)

Mme la présidente : Très belle unanimité !
La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Hervé Berville (Renaissance) : Mesdames, messieurs les sénateurs, je vous remercie du travail que vous avez mené, un travail de longue haleine notamment pour Mme Bonnefoy, qui s’intéresse à ce sujet depuis fort longtemps.
Je remercie plus particulièrement M. Masset, l’auteur de cette proposition de loi, M. Roux, son rapporteur, ainsi que le président Longeot toujours à la manœuvre et à l’écoute.
Enfin, je me félicite que ce texte ait été adopté à l’unanimité des groupes de votre assemblée, sur un sujet qui concerne la biodiversité, la santé et la souveraineté.
Je retiens trois avancées majeures de cette proposition de loi.
Premièrement, elle institue un plan national de lutte contre le frelon asiatique, qui, allant plus loin que ce qui existe déjà, donnera le cap pour les acteurs concernés.
Deuxièmement, un fonds d’indemnisation des apiculteurs est mis en place – ils l’attendaient –, grâce auquel ils seront bien mieux protégés qu’ils ne l’étaient jusqu’à présent.
Troisièmement, le gage ayant été levé, le plan est financé, ce qui lui donne sa crédibilité. Nous le devons aux apiculteurs, nous le devons aux maires, aux élus locaux qui sont engagés depuis des années dans la lutte contre le frelon asiatique.
Nous continuerons dans cette voie pour préserver la biodiversité, pour notre souveraineté et pour la santé de nos concitoyens. (Applaudissements.)

Mme la présidente : La parole est à M. le rapporteur.

M. Jean-Yves Roux : Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie personnellement de l’écoute que vous nous avez accordée, à Michel Masset et à moi-même, lorsque nous vous avons rencontré.
Je remercie également les services du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, grâce auxquels il a été possible d’intégrer au FMSE le régime indemnitaire que crée le présent texte au bénéfice des exploitants apicoles.
Enfin, mes chers collègues, je remercie chacun d’entre vous de sa participation et de ce vote unanime.
Je n’oublie pas, dans ces remerciements, le président Longeot et les services de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, qui m’ont bien soutenu. (Applaudissements.)

Mme la présidente : La parole est à M. le président de la commission.

M. Jean-François Longeot : Je vous remercie, mes chers collègues, de ce vote unanime.
Je salue le travail précurseur qu’ont conduit sur ce sujet Mmes Bonnefoy et Pluchet, et remercie Michel Masset d’avoir déposé cette proposition de loi.
Je remercie le rapporteur du travail volontariste qu’il a effectué au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, qui lui a permis de dépasser les clivages, ce dont je me réjouis.
Tout comme le rapporteur, je remercie également M. le secrétaire d’État d’avoir levé le gage, geste qui n’était pas évident. J’ai entendu à plusieurs reprises que cela fait vingt ans que nous aurions dû faire quelque chose – en additionnant toutes les fois où j’ai entendu cela, on ne doit plus être très loin d’un siècle ! (Sourires.) En effet, faute de moyens financiers, une telle proposition de loi ne servirait pas à grand-chose.
Enfin, je remercie l’ensemble des membres de la commission de l’aménagement du territoire, ses services, pour l’assistance qu’ils ont accordée au rapporteur.
Encore une fois, je me réjouis de cette unanimité et je ne doute pas, monsieur le secrétaire d’État, compte tenu de l’engagement du Gouvernement, que cette proposition de loi sera transmise rapidement à l’Assemblée nationale. (Applaudissements sur les travées des groupes UC, RDSE, RDPI et INDEP, ainsi que sur des travées du groupe Les Républicains.)