Michel Masset

Orateur
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Michel Masset

Interventions 620du 08/11/2023 au 16/11/2026
Mots, environ 139 547

Débats

DébatDate
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 23
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 22
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 21
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 21
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 19
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 20
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 14
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 14
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 13 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 12
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 12
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l’article 8 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l’article 9
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l’article 7 (précédemment réservé) (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 11
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 11
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 8 (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 9
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 7 (précédemment réservé) (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 7 (précédemment réservé)
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l’article 4
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 4
L’Ukraine au lendemain des midterms américaines : quelle stratégie pour la France et l’Europe ?
Valoriser la réserve communale de sécurité civile : Article 1er A
Valoriser la réserve communale de sécurité civile : Discussion générale
Droit des victimes à l’information et à la compréhension des procédures : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des services d’urgence ruraux
Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale : Après l’article unique
Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale : Discussion générale
Accès à un panier diversifié de denrées alimentaires : Discussion générale
Contributions à l’ONF et composition de son conseil d’administration : Discussion générale
Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine : Article 4
Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique : Article 2
Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine : Discussion générale
Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales : Article unique
Prescription de l’action publique en matière criminelle : Discussion générale
Relance et décentralisation du logement : Article 4
Questions orales : Application de la loi en matière d’indemnisation des apiculteurs pour les dommages causés par le frelon asiatique
Protection et souveraineté agricoles : Article 19
Protection et souveraineté agricoles : Article 15
Protection et souveraineté agricoles : Article 14 bis
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 15
Protection et souveraineté agricoles : Article 13
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 13
Protection et souveraineté agricoles : Article 14
Protection et souveraineté agricoles : Avant l’article 14
Protection et souveraineté agricoles : Article 10
Protection et souveraineté agricoles : Article 8
Protection et souveraineté agricoles : Article 5 quater A