Protection des mineurs et honorabilité dans le sport : Vote sur l’ensemble
debate, 15/06/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Personne ne demande la parole ?…
Je vais mettre aux voix, dans le texte de la commission modifié, l’ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport.
J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)
M. le président : Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)
M. le président : Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 306 :
Nombre de votants
343
Nombre de suffrages exprimés
343
Pour l’adoption
343
Le Sénat a adopté à l’unanimité. (Applaudissements.)
La parole est à M. Sebastien Pla, auteur de la proposition de loi.
M. Sebastien Pla : C’est un match que nous avons joué en équipe, avec engagement et respect. Notre débat a donné une belle image du sport. C’est un pas de plus dans la lutte contre les violences sexuelles sur les mineurs. Il s’agit d’un geste fort de soutien aux victimes et aux associations de victimes. Si nous sommes là aujourd’hui, c’est parce qu’elles ont eu le courage de parler. C’est aussi un signal très fort adressé aux prédateurs sexuels : qu’ils sachent que les pouvoirs publics vont les traquer partout où ils sont et qu’ils mettront tout en œuvre pour que la honte change de camp. Nous avons la volonté d’ériger l’éthique du sport en valeur cardinale dans notre société.
Je remercie l’ensemble des collègues, notamment de la commission de la culture, qui ont participé à nos travaux, le ministère, qui a su nous accompagner dans une véritable coconstruction de ce texte, et mon groupe, qui a fait le choix d’inscrire cette proposition de loi dans son espace réservé.
Je salue tout particulièrement mon ami Jean-Jacques Lozach et les services de la commission, ainsi que mon équipe, qui travaille sur ce sujet depuis deux ans et demi. Enfin, j’ai une pensée pour Sarah Abitbol, qui m’a demandé d’excuser son absence en tribune. Elle vient de finir sa tournée Holiday on ice, et elle prend du repos à Miami. Je ne doute pas qu’elle sera très heureuse de ce vote unanime. Merci à toutes et tous du fond du cœur ! (Applaudissements.)
M. le président : Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à treize heures quinze, est reprise à quatorze heures quarante-cinq, sous la présidence de Mme Laurence Rossignol.)
Mme la présidente : La séance est reprise.