Sebastien Pla
Sebastien Pla
200 interventions, environ 41 099 mots du 27/10/2020 au 28/10/2026.
Débats
- Protection des enfants : Article 6 (priorité) — 28/10/2026
- Questions orales : Mise en œuvre des procédures de contrôle d’honorabilité dans le sport telles que prévues à l’article l. 212-9 du code du sport — 20/10/2026
- Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales : Article unique — 14/10/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 19 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 19 ter — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 19 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 14 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 17 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 15 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 11 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 6 ter — 01/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 6 ter — 01/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 5 (suite) — 01/07/2026
- Enquête et contrôle des antécédents des personnels d’encadrement des enfants : Article unique — 27/05/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Décisions du maire de carcassonne et cessation de la mise à disposition gratuite de locaux syndicaux — 20/05/2026
- Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Après l’article 1er — 31/03/2026
- Questions orales : Confirmation du maintien du contrôle aérien à l’aéroport de carcassonne — 31/03/2026
- Crises de l’agriculture française : Débat interactif — 24/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 42 — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 38 — 17/02/2026
- Loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative (suite) — 13/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural (suite) — 12/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 12/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Sécurités — 08/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite) — 02/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite) — 02/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 23 — 01/12/2025
- Loi de finances pour 2026 : Après l’article 16 — 01/12/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 11 quater — 21/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 9 quater — 21/11/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 8 quater (nouveau) — 20/11/2025
- Questions orales : Demande de reconnaissance en faveur des acteurs de la sécurité civile mobilisés au secours des audois durant les incendies de l’été 2025 — 04/11/2025
- Prévenir le développement des vignes non cultivées : Discussion générale — 05/06/2025
- Lutte contre les fraudes aux aides publiques : Article 3 (précédemment réservé) — 02/04/2025
- Lutte contre les fraudes aux aides publiques : Article 3 ter — 02/04/2025
- Questions orales : Mise en œuvre du fonds territorial climat figurant dans la loi de finances pour 2025 — 18/03/2025
- Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux : Article 1er — 12/03/2025
- Souveraineté alimentaire et agricole : Article 14 quinquies (nouveau) — 11/02/2025
- Souveraineté alimentaire et agricole : Article 14 — 11/02/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2025 : Après l’article 5 — 19/11/2024
- Crise agricole : Débat interactif — 08/10/2024
- Simplification de la vie économique : Article 16 — 05/06/2024
- Questions orales : Stratégie industrielle française de production d’acier décarboné en panne faute de filière d’hydrogène vert — 09/04/2024
- Questions orales : Demande de soutien de l’état pour le projet de modernisation de l’abattoir de quillan — 19/12/2023
- Loi de finances pour 2024 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 08/12/2023
- Loi de finances pour 2024 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 08/12/2023
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 — 15/11/2023
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 : Après l’article 10 quinquies (suite) — 15/11/2023
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport : Vote sur l’ensemble — 15/06/2023
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport — 15/06/2023