Ordre du jour

Ordre du jour

debate, 31/01/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme le président (Union pour un mouvement populaire) : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 1er février 2023 :
À quatorze heures trente :
Allocution de M. Rouslan Stefantchouk, président de la Rada de l’Ukraine.
À quinze heures quinze :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures quarante-cinq :
Désignation des vingt et un membres de la mission d’information sur le thème « Gestion durable de l’eau : l’urgence d’agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » ;
Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème « Le bâti scolaire à l’épreuve de la transition écologique » ;
Désignation des trente-sept membres de la commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ;
Désignation des trente-sept membres de la commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires.
De seize heures quarante-cinq à vingt heures quarante-cinq :
(Ordre du jour réservé au groupe SER)
Proposition de loi relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé, présentée par M. Bernard Jomier et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 282, 2022-2023) ;
Proposition de loi constitutionnelle, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse (texte n° 143, 2022-2023).
Le soir :
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d’assurance les plus avantageuses (texte de la commission n° 277, 2022-2023).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 1er février 2023, à une heure vingt.)