Pascale Gruny

Orateur
PG

Pascale Gruny

Interventions 18 749du 11/10/2011 au 07/07/2026
Mots, environ 1 342 548

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Relance et décentralisation du logement : Article 4
Droit à l’aide à mourir : Question préalable
Questions orales : Avenir du programme européen leader
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 19
Protection et souveraineté agricoles : Article 20
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 23
Protection et souveraineté agricoles : Article 18 bis
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 18 bis
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 2
Protection et souveraineté agricoles : Article 2 quater (nouveau)
Questions d’actualité au Gouvernement : Mesures pour faire face dans la vie du quotidien aux crises climatiques
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 39 (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 4 ter
Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Vote sur l’ensemble
Travail le 1er mai des boulangers-pâtissiers artisanaux et artisans fleuristes : Discussion générale (suite)
Territoires zéro chômeur de longue durée : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Dates des soldes
Enquête et contrôle des antécédents des personnels d’encadrement des enfants : Discussion générale
Questions orales : Menace sur la récolte de betteraves sucrières 2026 pour cause d’invasion de pucerons
Questions d’actualité au Gouvernement : Non-consommation des crédits pac dédiés à la conversion en agriculture biologique
Protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage : Discussion générale
La fin des surtranspositions des règles européennes : où en est-on ? : Conclusion du débat
Future politique agricole commune
Crises de l’agriculture française : Débat interactif
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 63
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 65
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 52
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 66
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Utilisation des fonds du plan france 2030
Droit à l’aide à mourir : Vote sur l’ensemble
Droit à l’aide à mourir : Article 5
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact du projet de budget sur les entreprises
Droit à l’aide à mourir : Article 13
Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Article 4 (priorité) (suite)
Continuité des revenus des artistes auteurs : Discussion générale
Loi de finances pour 2026 : Santé (suite)
Loi de finances pour 2026 : Santé
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 78
Loi de finances pour 2026 : Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (suite)
Loi de finances pour 2026 : Recherche et enseignement supérieur (suite)
Loi de finances pour 2026 : Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
Loi de finances pour 2026 : Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite)
Loi de finances pour 2026 : Crédits non répartis
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 44
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 45
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 45
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 45 bis
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 45 bis