Loi de finances rectificative pour 2022 : Organisation des travaux
debate, 02/08/2022, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à M. le président de la commission.
M. Claude Raynal : Mes chers collègues, je tiens tout d’abord à vous remercier pour la manière dont s’est déroulée la séance jusqu’ici ; sans les quelques suspensions dont personne n’a réellement compris les raisons, …
Mme Éliane Assassi : Nous, si ! (Sourires.)
M. Claude Raynal : … nous serions même parvenus à tenir le rythme espéré.
Je voudrais, pour finir, apporter deux précisions.
En premier lieu, je propose que notre commission des finances se réunisse dix minutes avant la reprise de la séance de ce soir pour étudier l’amendement du Gouvernement sur l’article d’équilibre, sous réserve qu’il nous soit transmis à temps par les services de M. le ministre, ce qui nous permettra de ne pas perdre de temps et d’en discuter dès la reprise.
En second lieu, puisqu’un certain nombre d’entre vous ont eu la gentillesse de suivre les recommandations que je leur faisais concernant leurs propositions de baisse de TVA, je me permets de vous faire une nouvelle suggestion.
Peu après la reprise, nous allons aborder les crédits des missions budgétaires. Pour l’essentiel, les amendements déposés dans ce cadre relèvent davantage du prochain projet de loi de finances que du présent collectif budgétaire – je vous le dis très tranquillement.
Il est ici question de 96 amendements que je vous invite, mes chers collègues, à présenter dans un souffle, en vous contentant d’en exposer le montant et l’objet très succinctement – soyez assurés que M. le rapporteur émettra sur ces amendements des avis très positifs. (Sourires.) Ainsi, nous pourrions avancer rapidement et éviter de nous coucher à cinq heures du matin. Soyez-en, par avance, remerciés ! (Applaudissements.)
Mme la présidente : Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures, est reprise à vingt et une heures trente, sous la présidence de Mme Pascale Gruny.)
Mme le président (Union pour un mouvement populaire) : La séance est reprise.
Mes chers collègues, la commission des finances n’ayant pas encore totalement achevé l’examen de l’amendement du Gouvernement sur l’article d’équilibre, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt et une heures trente, est reprise à vingt et une heures trente-cinq.)
Mme le président (Union pour un mouvement populaire) : La séance est reprise.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances rectificative, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2022.
Dans la suite de la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l’examen de l’article d’équilibre et de l’état A sur les voies et moyens.
TITRE III
DISPOSITIONS RELATIVES À L’ÉQUILIBRE DES RESSOURCES ET DES CHARGES