Modifications de l’ordre du jour

Modifications de l’ordre du jour

debate, 04/01/2022, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme le président (Union pour un mouvement populaire) : Mes chers collègues, par lettre en date du 23 décembre 2021, le Gouvernement a retiré de l’ordre du jour du jeudi 6 janvier la séance de questions orales et a sollicité du Sénat l’inscription, le jeudi 6 janvier, l’après-midi et le soir, du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire, et le vendredi 7 janvier, l’après-midi et le soir, sous réserve de leur dépôt, des conclusions de l’éventuelle commission mixte paritaire sur ce texte.
Le texte n’ayant pas été transmis cette nuit par l’Assemblée nationale, son inscription à l’ordre du jour sera soumise ultérieurement au Sénat.
Par ailleurs, en raison de la demande du Gouvernement, il était envisagé de soumettre au Sénat les modifications suivantes : d’une part, l’avancement à la reprise de ce soir du débat sur la politique mise en place par le Gouvernement pour conforter la souveraineté maritime française sur les océans, initialement prévu le jeudi 6 janvier après-midi, avec un délai d’inscription de parole aujourd’hui à seize heures, d’autre part, l’avancement au jeudi 6 janvier, à dix heures trente, du débat sur le thème « Le partage du travail : un outil pour le plein emploi ? », ainsi que du débat sur la sûreté des installations nucléaires, initialement prévus l’après-midi.
Après consultation des groupes politiques, nous pourrions procéder à ces modifications de notre ordre du jour.
Il n’y a pas d’opposition ?…
Il en est ainsi décidé.
Enfin, le Gouvernement a demandé dans sa lettre d’ordre du jour l’inscription d’une séance de questions orales le mardi 25 janvier au matin, en remplacement de celle de ce jeudi.
Acte est donné de cette demande.